Déposée le 8 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) SAFETOOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TURCIOPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-28 du 13 juillet 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFETOOL domicilié(e) 22/23, rue de la Noue Guimante, ZA de la Courtillière, 77400 SAINT THIBAULT DES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 539 352 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.
La marque TURCIOPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFETOOL, société anonyme, ACTI-CLUB - 22/23, rue de la Noue Guimante, ZA de la Courtillière, 77400 SAINT THIBAULT DES VIGNES - France - SIREN 332539352
Cabinet PONCET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45
Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; articles pour reliures ; appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau) ; photographies ; clichés ; papeterie ; dossiers (papeterie), classeurs (articles de bureau), chemises pour documents ; chemises de présentation ou de classement de documents ; transparents (papeterie) ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; colles pour la papeterie ou le ménage ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; distributeurs de rubans adhésifs (articles de papeterie) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; trousses à dessins ; planches à dessin ; instruments de dessin ; tableaux à écrire ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; punaises (pointes), punaises magnétiques ; produits pour effacer, brosses-effaceuses pour tableaux ; tapis de découpe pour coupe au cutter, règles de découpe ; instruments d'écriture ; fournitures pour l'écriture ; machines pour l'affranchissement ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes géographiques.
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