Déposée le 14 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFETOOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Safetool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFETOOL domicilié(e) Zone Industrielle Chez Cotte - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 539 352 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LUERN, M. PRZYBOROWSKI Xavier domicilié(e) 11 Avenue Leonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT FERRAND Cedex 1 - France.
La marque Safetool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047080.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFETOOL, SAS - Zone Industrielle Chez Cotte - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France - SIREN 332539352
Cabinet LUERN, M. PRZYBOROWSKI Xavier - 11 Avenue Leonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT FERRAND Cedex 1 - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; échelles métalliques ; escabeaux métalliques ; marchepieds métalliques, marchepieds métalliques roulants ; palettes de manutention, de chargement, de transport métalliques ; crochets de portemanteaux (métalliques) ; patères métalliques pour vêtements, patères métalliques à fixation magnétique pour vêtements ; bandes métalliques pour aimants ; enrouleurs métalliques pour fils électriques ; colonnes d'affichage métalliques ; lettres et chiffres en métaux communs (à l'exception des caractères d'imprimerie) ; manches de couteaux métalliques, manches d'outils métalliques ; fiches (quincaillerie) ; récipients d'emballage en métal ; serrures métalliques autres qu'électriques ; métaux communs et leurs alliages ; coffrets-caisse métalliques ; armoires à clés métalliques ; caisses en métal ; caissettes à monnaie métalliques ; casiers à billets métalliques ; coffres métalliques ; pinces à billets métalliques ; câbles et fils métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-fort ; cadenas ;
Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; couteaux à lame rétractable (cutters) ; massicots et autres instruments à main pour la découpe du papier ou du carton ; couteaux ; canifs ; couteaux ouvre-carton ; lames (outils), lames pour cutter ; scies (outils) ; ciseaux ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images supports d'enregistrement magnétiques ; machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; appareils de contrôle de l'affranchissement, pèse-lettres ; rapporteurs (instruments de mesure) ; loupes optiques ; règles à calcul ; calculatrices de poche ; boussoles ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ; aimants ; punaises aimantées (aimants), accouplements électriques ; boîtes de branchement (électricité) ; boîtes de connexion ; prises de courant ; câbles électriques ; collecteurs électriques ; raccordements électriques ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; appareils de protection contre la foudre et les surtensions ; fils électriques, gaines pour câbles électriques, protège-câbles pour câbles électriques ; fils téléphoniques ; périphériques d'ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; lecteurs (informatiques) ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes magnétiques ; tableaux d'affichage électroniques ; tables traçantes (traceurs) ; serrures électriques ; systèmes de protection contre la fausse monnaie (détecteur de fausse monnaie) ;
Chariots de manutention ; chariots élévateurs ; diables ; antivols pour véhicules ;
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; articles pour reliures ; appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau) ; magazines (périodiques) ; photographies ; clichés ; papeterie ; articles et fournitures de bureaux (à l'exception des meubles) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; étiquettes ; distributeurs de rubans adhésifs (articles de papeterie) ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; trousses à dessins ; planches à dessin ; dossiers (papeterie) ; classeurs (articles de bureau) ; chemises pour documents ; chemises de présentation ou de classement de documents ; transparents (papeterie) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; trombones, punaises (pointes), attaches parisiennes, punaises avec indicateur, élastiques de bureau, agrafeuses, agrafes, ôte-agrafes, appareils à perforer le papier, timbres, tampons encreurs, répertoires, répertoires téléphoniques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments d'écriture ou de dessin, compas, balustres, règles, équerres, décamètres, trace lettres, stylos, crayons, taille-crayons, feutres ; pots à crayons ; encres pour le dessin et encres pour instruments à écrire, encre de chine, ardoises pour écrire, éponges d'ardoise pour écrire, cartes géographiques ; cartes murales pour l'enseignement et l'éducation ; gommes à effacer ; instruments à effacer l'encre ; tableaux à écrire ; brosses-effaceuses pour tableaux ; tapis de découpe pour coupe au cutter, règles de découpe ; machines pour l'affranchissement ; tubes à dessin ; tubes à dessin télescopique ; globes terrestres ; boîtes en carton ou en papier ; coffrets pour la papeterie ; plateaux pour ranger et compter la monnaie (matériel de bureau) ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres, récipients d'emballage en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; pièces d'ameublement ; meubles de bureau, rayons pour classeur (meubles) ; cartothèques (meubles) ; meubles métalliques ; tables à dessin, tables métalliques ; sièges, sièges métalliques ; tabourets, tabourets métalliques, tabourets roulants ; repose-pieds (meubles), repose-pieds roulants ; escabeaux non métalliques, marchepieds non métalliques, marchepieds non métalliques roulants ; casiers ; plateaux ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; palettes de chargement, de manutention, de transport non métalliques ; chariots (mobilier) ; conteneurs non métalliques ; montures de brosses ; patères non métalliques pour vêtements, patères non métalliques à fixation magnétique pour vêtements ; enrouleurs non métalliques pour fils électriques ; appareil pour mettre les pièces de monnaie en rouleaux ; porte étiquettes en matières plastiques ; casiers à billets en matières plastiques ; tableaux accroche-clés en matières plastiques ; caisses en matières plastiques ; coffres, coffrets, boîtes en matières plastiques ; pinces à billets en matières plastiques ; serrures en matières plastiques autres qu'électriques ; loquets, écrous, boulons, vis, clés en matières plastiques.
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