Déposée le 23 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFETOOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAFETOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFETOOL domicilié(e) ZI Chez Cotte - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 539 352 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque SAFETOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFETOOL, société par actions simplifiée - ZI Chez Cotte - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France - SIREN 332539352
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Inscription le 4 avril 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°546326 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2011 n°2466709 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-25
Constructions transportables métal liques ; quincaillerie métallique ; échelles métalliques ; escabeaux métalliques ; marchepieds métalliques, marchepieds métalliques roulants ; palettes de manutention, de chargement, de transport métalliques ; crochets de portementeaux (métalliques) ; patères métalliques pour vêtements, patères métalliques à fixation magnétique pour vêtements ; bandes métalliques pour aimants ; enrouleurs métalliques pour fils électriques ; colonnes d'affichage métalliques ; lettres et chiffres en métaux communs (à l'exception des caractères d'imprimerie) ; manches de couteaux métalliques, manches d'outils métalliques ; fiches (quincaillerie) ; récipients d'emballage en métal. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; cutters à lame ; couteaux ; canifs ; couteaux ouvre-carton ; lames (outils), lames pour cutter ; scies (outils) ; ciseaux. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; appareils de contrôle de l'affranchissement, pèse-lettres ; règles à calcul, calculatrices de poche ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ; aimants ; punaises aimantées (aimants) ; accouplements électriques ; boîtes de branchement (électricité) ; boîtes de connexion ; prises de courant ; câbles électriques ; collecteurs électriques ; raccordements électriques ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; appareils de protection contre la foudre et les surtensions ; fils électriques, gaines pour câbles électriques, protège-câbles pour câbles électriques ; fils téléphoniques ; périphériques d'ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; lecteurs (informatiques) ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes magnétiques ; tableaux d'affichage électroniques ; tables traçantes (traceurs). Chariots de manutention ; chariots élévateurs ; diables. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; articles pour reliures ; appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau) ; photographies ; clichés ; papeterie ; dossiers (papeterie), classeurs (articles de bureau), chemises pour documents ; chemises de présentation ou de classement de documents ; transparents (papeterie) ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; colles pour la papeterie ou le ménage ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; distributeurs de rubans adhésifs (articles de papeterie) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; trousses à dessins ; planches à dessin ; instruments de dessin ; tableaux à écrire ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; punaises (pointes), punaises magnétiques ; produits pour effacer, brosses-effaceuses pour tableaux ; tapis de découpe pour coupe au cutter, règles de découpe ; instruments d'écriture ; fournitures pour l'écriture ; machines pour l'affranchissement ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes géographiques. Meubles ; glaces (miroirs), cadres, récipients d'emballage en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; pièces d'ameublement ; meubles de bureau, rayons pour classeur (meubles) ; cartothèques (meubles) ; meubles métalliques ; tables à dessin, tables métalliques ; sièges, sièges métalliques ; tabourets, tabourets métalliques, tabourets roulants ; repose-pieds (meubles), repose-pieds roulants ; escabeaux non métalliques, marchepieds non métalliques, marchepieds non métalliques roulants ; casiers ; plateaux, palettes de chargement, de manutention, de transport non métalliques ; chariot (mobilier) ; conteneurs non métalliques ; manches de couteaux non métalliques ; montures de brosses ; patères non métalliques pour vêtements, patères non métalliques à fixation magnétique pour vêtements ; enrouleurs non métalliques pour fils électriques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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