Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SP 60
SAFERM

Numéro de dépôt :
1242222
Date de dépôt :
31/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2003

Présentation de la marque SP 60

Déposée le 31 mars 1983 par SAFERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SP 60 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAFERM,, domicilié(e) B.P.U., 85300 CHALLANS (dossier no 2015223) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. domicilié(e) (dossier no 2015223) - France.

La marque SP 60 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SP 60 est expirée depuis le 31 mars 2003.

SAFERM a également déposé les autres marques suivantes : SOLARKIT , SOLARKIT , SAFERM , SR 200 , SOLARKIT , PANORAMA , SAFERM


SAFERM - B.P.U., 85300 CHALLANS (dossier no 2015223) - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - (dossier no 2015223) - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 1993 n°2015223 - Publication au BOPI 1993-02-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Fenêtres et cadres de fenêtres, parties constitutives et accessoires en bois, matière plastique ou métal. Fenêtres isolantes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.