Déposée le 31 mars 1983 par SAFERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SP 60 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SAFERM,, domicilié(e) B.P.U., 85300 CHALLANS (dossier no 2015223) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. domicilié(e) (dossier no 2015223) - France.
La marque SP 60 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFERM - B.P.U., 85300 CHALLANS (dossier no 2015223) - France
BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - (dossier no 2015223) - France
Renouvellement sans limitation le 17 février 1993 n°2015223 - Publication au BOPI 1993-02-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01
Fenêtres et cadres de fenêtres, parties constitutives et accessoires en bois, matière plastique ou métal. Fenêtres isolantes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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