Déposée le 25 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) : SAFECOF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COOLMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) : SAFECOF domicilié(e) 28, rue Croix Baragnon, 31000 TOULOUSE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM ROGER - France.
La marque COOLMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME DITE : SAFECOF - 28, rue Croix Baragnon, 31000 TOULOUSE. - France
VANDER-HEYM ROGER - France
Inscription - Changement de dénomination n°26301 - Publication au BOPI 1983-33
Coussins pour meubles et coussins à usage médical.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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