Déposée par voie électronique le 17 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) safe technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOSAIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) safe technologies domicilié(e) Batiment le lavoisier, avenue louis philibert, BP 20105 - 13793 - Aix en Provence Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 803 390 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, safe technologies, M. vincent giribaldi domicilié(e) Batiment le lavoisier, avenue louis philibert, BP 20105 - 13793 - Aix en Provence Cedex 3 - France.
La marque MOSAIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIC arrivera à expiration en date du 17 février 2026.
safe technologies, SARL - Batiment le lavoisier, avenue louis philibert, BP 20105 - 13793 - Aix en Provence Cedex 3 - France - SIREN 500803390
safe technologies, M. vincent giribaldi - Batiment le lavoisier, avenue louis philibert, BP 20105 - 13793 - Aix en Provence Cedex 3 - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; conseils en technologie de l'information .
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