Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTZ
SAFAMA société anonyme

Numéro de dépôt :
95556366
Date de dépôt :
02/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2005

Présentation de la marque QUARTZ

Déposée le 2 février 1995 par la Société Anonyme (SA) SAFAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFAMA domicilié(e) "Les Plateaux du Maine" 53, avenue du Grésillé, 49004 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 266 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTZ est expirée depuis le 2 février 2005.

SAFAMA a également déposé les autres marques suivantes : FASSAPIERRE , ASPARA , SAFAMA , FASSALIS-FASSALITH


SAFAMA société anonyme - "Les Plateaux du Maine" 53, avenue du Grésillé, 49004 ANGERS - France - SIREN 788266328


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

- Matériau reconstitué à base d'agrégats ardoisiers