Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPARA
SAFAMA (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
97695028
Date de dépôt :
05/09/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2007

Présentation de la marque ASPARA

Déposée le 5 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SAFAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASPARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFAMA domicilié(e) LES PLATEAUX DU MAINE 53 AVENUE DU GRESILLE, 49000 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 266 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Lemoine et Associés - France.

La marque ASPARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPARA est expirée depuis le 5 septembre 2007.

SAFAMA a également déposé les autres marques suivantes : FASSAPIERRE , QUARTZ , SAFAMA , FASSALIS-FASSALITH


SAFAMA (SOCIETE ANONYME) - LES PLATEAUX DU MAINE 53 AVENUE DU GRESILLE, 49000 ANGERS - France - SIREN 788266328


Cabinet Lemoine et Associés - France


Inscription le 22 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248440 - Publication au BOPI 1998-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions non métalliques transportables ou non; monuments non métalliques