Marque renouvelée - Marque en vigueur

PLAN CONFIANCE
SAF BTP VIE - SOCIETE D'ASSURANCES FAMILIALES DES SALARIES ET ARTISANS VIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1576948
Date de dépôt :
19/02/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2030

Présentation de la marque PLAN CONFIANCE

Déposée le 19 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SAF BTP VIE - SOCIETE D'ASSURANCES FAMILIALES DES SALARIES ET ARTISANS VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLAN CONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAF BTP VIE - SOCIETE D'ASSURANCES FAMILIALES DES SALARIES ET ARTISANS VIE domicilié(e) 7 RUE DU REGARD - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 060 854 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PLAN CONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PLAN CONFIANCE arrivera à expiration en date du 19 février 2030.

SAF BTP VIE - SOCIETE D'ASSURANCES FAMILIALES DES SALARIES ET ARTISANS VIE a également déposé les autres marques suivantes : P E P CONFIANCE , PLAN RETRAITE CONFIANCE , LIVRET CONFIANCE


SAF BTP VIE - SOCIETE D'ASSURANCES FAMILIALES DES SALARIES ET ARTISANS VIE, Société anonyme - 7 RUE DU REGARD - 75006 - PARIS - France - SIREN 332060854


INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2000 n°2167629 - Publication au BOPI 2000-03-14

Inscription le 20 mars 2000 - Demande de relevé de déchéance n°297315 - Publication au BOPI 2000-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Inscription le 29 mai 2000 - Demande de relevé de déchéance n°301051 - Publication au BOPI 2000-05-29

Renouvellement sans limitation le 9 février 2010 n°2430546 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-09

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2019 n°2732789 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-05

Revues, journaux, périodiques. - assurances et finances

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.