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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAF BTP VIE – SOCIETE D'ASSURANCES FAMILIALES DES SALARIES ET ARTISANS VIE
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EPARGNE CONFIANCE B.T.P.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EPARGNE CONFIANCE B.T.P.
SAF BTP VIE – SOCIETE D'ASSURANCES FAMILIALES DES SALARIES ET ARTISANS VIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1613187
Date de dépôt :
28/08/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2030

Présentation de la marque EPARGNE CONFIANCE B.T.P.

Déposée le 28 août 1990 par la Société Anonyme (SA) SAF BTP VIE – SOCIETE D'ASSURANCES FAMILIALES DES SALARIES ET ARTISANS VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EPARGNE CONFIANCE B.T.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAF BTP VIE – SOCIETE D'ASSURANCES FAMILIALES DES SALARIES ET ARTISANS VIE domicilié(e) 7 rue du Regard, 75006 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 060 854 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme COUDRY Hermine domicilié(e) 5 rue Feydeau, 75002 Paris - France.

La marque EPARGNE CONFIANCE B.T.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EPARGNE CONFIANCE B.T.P. arrivera à expiration en date du 28 août 2030.

SAF BTP VIE – SOCIETE D'ASSURANCES FAMILIALES DES SALARIES ET ARTISANS VIE a également déposé les autres marques suivantes : REVENUS CONFIANCE , INTERETS CONFIANCE , CAPITAL CONFIANCE , RENTE CONFIANCE


SAF BTP VIE – SOCIETE D'ASSURANCES FAMILIALES DES SALARIES ET ARTISANS VIE, Société anonyme - 7 rue du Regard, 75006 Paris - France - SIREN 332060854


INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme COUDRY Hermine - 5 rue Feydeau, 75002 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2000 n°2168211 - Publication au BOPI 2000-03-21

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2010 n°2445609 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-06

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2020 n°2753811 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-08

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