Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OLD CHAP
Numéro de dépôt :
918129
Date de dépôt :
19/02/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque OLD CHAP
Déposée le 19 février 1975 par la Société Anonyme (SA) Saez Merino auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OLD CHAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OLD CHAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Saez Merino a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°3266 - Publication au BOPI 1976-448