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Marques déposées par Saey P.V.B.A. - personenvennootschap met beperkte aansprakelijkheid
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FRANKLIN COLONIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANKLIN COLONIAL
Saey P.V.B.A. - personenvennootschap met beperkte aansprakelijkheid

Numéro de dépôt :
957931
Date de dépôt :
30/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANKLIN COLONIAL

Déposée le 30 avril 1976 par Saey P.V.B.A. - personenvennootschap met beperkte aansprakelijkheid auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANKLIN COLONIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Saey P.V.B.A. - personenvennootschap met beperkte aansprakelijkheid domicilié(e) (société belge), Industrielaan 4, B-8710 Heule (Belgique). - Belgique.

La marque FRANKLIN COLONIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRANKLIN COLONIAL est expirée depuis le 30 avril 1986.


Saey P.V.B.A. - personenvennootschap met beperkte aansprakelijkheid - (société belge), Industrielaan 4, B-8710 Heule (Belgique). - Belgique


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517

Objets d'ornement en fonte;poêles en fonte et en tôle.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.