Déposée par voie électronique le 13 juin 2019 par SAEP GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEGMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-27 du 5 juillet 2019.
Le déposant est SAEP GROUP domicilié(e) 224 RUE OCTAVE CAMPLAN - 30000 - NIMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAEP GROUP, Monsieur ELIAN DEFRES domicilié(e) 224 RUE OCTAVE CAMPLAN - 30000 - NIMES - France.
La marque SEGMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4559361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEGMENT arrivera à expiration en date du 13 juin 2029.
SAEP GROUP a également déposé les autres marques suivantes : CRINOPLUS
SAEP GROUP - 224 RUE OCTAVE CAMPLAN - 30000 - NIMES - France
SAEP GROUP, Monsieur ELIAN DEFRES - 224 RUE OCTAVE CAMPLAN - 30000 - NIMES - France
Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27
Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Béquilles d'échelle métalliques; Boulons d'ancrage en métal; Brides articulées métalliques; Brides [colliers] métalliques; Brides (colliers) métalliques en U métalliques; Brides d'ancrage en métal; Brides métalliques pour planchers; Chaînes d'ancrage en métal; Charnières de planchers métalliques; Crochets en métal pour échelles; Degrés [marches] d'escaliers métalliques; Dispositifs d'ancrage en métal; Dispositifs de retenue en métal [fixations]; Douilles métalliques d'ancrage pour poteaux; Échafaudage de sécurité en métal; Échafaudages en métal pour constructions; Échafaudages métalliques; Échafaudages métalliques pour façades; Échafaudages métalliques préfabriqués; Échafaudages métalliques pour le bâtiment; Échafaudages métalliques pour la construction; Échelles entièrement en métal; Échelles et échafaudages métalliques; Échelles et escabeaux métalliques; Échelles métalliques; Échelles métalliques mobiles pour l'embarquement des passagers; Échelles métalliques pour bibliothèques; Échelons d'échelle en aluminium; Équerres métalliques pour la construction et l'assemblage de planchers; Escabeaux métalliques; Escabeaux métalliques [marchepieds]; Escabeaux mobiles d'embarquement en métal; Escaliers en métal; Escaliers métalliques; Escaliers mobiles métalliques pour l'embarquement de passagers; Escaliers mobiles métalliques pour l’embarquement de passagers; Fixations métalliques pour échafaudages; Garde-corps en métal; Limons [parties d'escaliers] métalliques; Mains courantes en métal; Mains courantes en métal pour escaliers; Mains courantes en métal pour bâtiments; Mains courantes métalliques pour passages; Manchons d'ancrage en métal; Marchepieds métalliques; Marchepieds mobiles en métal [échelles]; Marches d'escaliers métalliques; Marches métalliques de plateforme pour échafaudages; Matériaux en métal pour échafaudages; Matériaux en métal pour toitures; Matériaux métalliques pour toitures; Parties constitutives d'échafaudages métalliques; Passerelles métalliques; Pattes d'ancrage en métal; Pièces d'ancrage en métal pour maçonnerie; Plancher métallique; Planchers en alliages métalliques; Planchers en métal; Planchers métalliques; Plaques d'ancrage; Plaques d'ancrage en métal; Plateformes d'accès en métal [échafaudages]; Plates-formes de travail métalliques [échafaudages]; Plates-formes de travail [structures]; Plates-formes de travail en métal [tours d'échafaudages]; Plates-formes métalliques; Plates-formes métalliques pour échafaudages; Plates-formes mobiles en métal pour transport aérien [échafaudages]; Plates-formes mobiles en métal [échafaudages]; Plates-formes structurelles en métal [structures]; Poutres en métaux communs pour échafaudages; Profilés de plancher métalliques; Rails d'ancrage métalliques; Rampes d'escaliers en métal; Rampes en métal; Rampes en tant que structures métalliques; Rampes métalliques; Rampes métalliques d'escaliers; Sections tubulaires en métal pour douilles d'ancrage; Structures préfabriquées en aluminium pour échafaudages; Supports en métal pour échelles; Tours d'échafaudage en métal; Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;
Appareils de sécurité [pour la prévention des accidents ou des blessures]; Dispositifs de retenue de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport; Dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation; Échelles de sauvetage; Échelles de secours en cas d'incendie [équipement de sécurité]; Équipement de protection et de sécurité; Équipement de sécurité anti-chute; Harnais de sauvetage; Harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport; Harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport]; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
Dalles d'escalier antidérapantes en caoutchouc; Degrés [marches] d'escaliers non métalliques; Échafaudage de sécurité, non métallique; Échafaudage en bois; Échafaudages; Échafaudages non métalliques; Escaliers; Escaliers non métalliques pour bâtiments; Escaliers non métalliques; Limons [parties d'escaliers] non métalliques; Mains courantes en matériaux non métalliques pour passages; Mains courantes en matières non métalliques pour escaliers; Mains courantes non métalliques pour les bâtiments; Marches d'escaliers non métalliques; Passerelles non métalliques; Plates-formes à escaliers pour échafaudages; Plates-formes de travail non métalliques [échafaudages]; Plates-formes de travail aériennes et mobiles [échafaudages non métalliques]; Plates-formes de travail non métalliques [tours d'échafaudages]; Plates-formes en matériaux non métalliques; Plates-formes non métalliques pour échafaudages; Rampes d'escalier non métalliques; Rampes d'escaliers non métalliques; Rampes en tant que structures en matériaux non métalliques; Revêtements de surface (non métalliques) pour escaliers; échafaudages non métalliques ;
Attaches non métalliques pour escaliers; Bordures en matières plastiques pour escaliers; Boulons d'ancrage non métalliques; Charnières de planchers non métalliques; Dispositifs d'ancrage [quincaillerie] non métalliques; Échelles en bois; Échelles en bois ou en matières plastiques; Échelles en fibre de verre; Échelles en matières plastiques; Échelles et marches mobiles, non en métal; Échelles non métalliques; Échelles non métalliques pour bibliothèques; Échelles non métalliques mobiles pour l'embarquement de passagers; Escabeaux en bois; Escabeaux non métalliques; Escaliers mobiles non métalliques pour l'embarquement de passagers; Marchepied; Marchepieds; Marchepieds non métalliques.
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