Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEGMENT
SAEP GROUP

Numéro de dépôt :
4559361
Date de dépôt :
13/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2029
SEGMENT de SAEP GROUP

Présentation de la marque SEGMENT

Déposée par voie électronique le 13 juin 2019 par SAEP GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEGMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est SAEP GROUP domicilié(e) 224 RUE OCTAVE CAMPLAN - 30000 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAEP GROUP, Monsieur ELIAN DEFRES domicilié(e) 224 RUE OCTAVE CAMPLAN - 30000 - NIMES - France.

La marque SEGMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4559361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEGMENT arrivera à expiration en date du 13 juin 2029.

SAEP GROUP a également déposé les autres marques suivantes : CRINOPLUS


SAEP GROUP - 224 RUE OCTAVE CAMPLAN - 30000 - NIMES - France


SAEP GROUP, Monsieur ELIAN DEFRES - 224 RUE OCTAVE CAMPLAN - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Béquilles d'échelle métalliques; Boulons d'ancrage en métal; Brides articulées métalliques; Brides [colliers] métalliques; Brides (colliers) métalliques en U métalliques; Brides d'ancrage en métal; Brides métalliques pour planchers; Chaînes d'ancrage en métal; Charnières de planchers métalliques; Crochets en métal pour échelles; Degrés [marches] d'escaliers métalliques; Dispositifs d'ancrage en métal; Dispositifs de retenue en métal [fixations]; Douilles métalliques d'ancrage pour poteaux; Échafaudage de sécurité en métal; Échafaudages en métal pour constructions; Échafaudages métalliques; Échafaudages métalliques pour façades; Échafaudages métalliques préfabriqués; Échafaudages métalliques pour le bâtiment; Échafaudages métalliques pour la construction; Échelles entièrement en métal; Échelles et échafaudages métalliques; Échelles et escabeaux métalliques; Échelles métalliques; Échelles métalliques mobiles pour l'embarquement des passagers; Échelles métalliques pour bibliothèques; Échelons d'échelle en aluminium; Équerres métalliques pour la construction et l'assemblage de planchers; Escabeaux métalliques; Escabeaux métalliques [marchepieds]; Escabeaux mobiles d'embarquement en métal; Escaliers en métal; Escaliers métalliques; Escaliers mobiles métalliques pour l'embarquement de passagers; Escaliers mobiles métalliques pour l’embarquement de passagers; Fixations métalliques pour échafaudages; Garde-corps en métal; Limons [parties d'escaliers] métalliques; Mains courantes en métal; Mains courantes en métal pour escaliers; Mains courantes en métal pour bâtiments; Mains courantes métalliques pour passages; Manchons d'ancrage en métal; Marchepieds métalliques; Marchepieds mobiles en métal [échelles]; Marches d'escaliers métalliques; Marches métalliques de plateforme pour échafaudages; Matériaux en métal pour échafaudages; Matériaux en métal pour toitures; Matériaux métalliques pour toitures; Parties constitutives d'échafaudages métalliques; Passerelles métalliques; Pattes d'ancrage en métal; Pièces d'ancrage en métal pour maçonnerie; Plancher métallique; Planchers en alliages métalliques; Planchers en métal; Planchers métalliques; Plaques d'ancrage; Plaques d'ancrage en métal; Plateformes d'accès en métal [échafaudages]; Plates-formes de travail métalliques [échafaudages]; Plates-formes de travail [structures]; Plates-formes de travail en métal [tours d'échafaudages]; Plates-formes métalliques; Plates-formes métalliques pour échafaudages; Plates-formes mobiles en métal pour transport aérien [échafaudages]; Plates-formes mobiles en métal [échafaudages]; Plates-formes structurelles en métal [structures]; Poutres en métaux communs pour échafaudages; Profilés de plancher métalliques; Rails d'ancrage métalliques; Rampes d'escaliers en métal; Rampes en métal; Rampes en tant que structures métalliques; Rampes métalliques; Rampes métalliques d'escaliers; Sections tubulaires en métal pour douilles d'ancrage; Structures préfabriquées en aluminium pour échafaudages; Supports en métal pour échelles; Tours d'échafaudage en métal; Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;

Appareils de sécurité [pour la prévention des accidents ou des blessures]; Dispositifs de retenue de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport; Dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation; Échelles de sauvetage; Échelles de secours en cas d'incendie [équipement de sécurité]; Équipement de protection et de sécurité; Équipement de sécurité anti-chute; Harnais de sauvetage; Harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport; Harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport]; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Dalles d'escalier antidérapantes en caoutchouc; Degrés [marches] d'escaliers non métalliques; Échafaudage de sécurité, non métallique; Échafaudage en bois; Échafaudages; Échafaudages non métalliques; Escaliers; Escaliers non métalliques pour bâtiments; Escaliers non métalliques; Limons [parties d'escaliers] non métalliques; Mains courantes en matériaux non métalliques pour passages; Mains courantes en matières non métalliques pour escaliers; Mains courantes non métalliques pour les bâtiments; Marches d'escaliers non métalliques; Passerelles non métalliques; Plates-formes à escaliers pour échafaudages; Plates-formes de travail non métalliques [échafaudages]; Plates-formes de travail aériennes et mobiles [échafaudages non métalliques]; Plates-formes de travail non métalliques [tours d'échafaudages]; Plates-formes en matériaux non métalliques; Plates-formes non métalliques pour échafaudages; Rampes d'escalier non métalliques; Rampes d'escaliers non métalliques; Rampes en tant que structures en matériaux non métalliques; Revêtements de surface (non métalliques) pour escaliers; échafaudages non métalliques ;

Attaches non métalliques pour escaliers; Bordures en matières plastiques pour escaliers; Boulons d'ancrage non métalliques; Charnières de planchers non métalliques; Dispositifs d'ancrage [quincaillerie] non métalliques; Échelles en bois; Échelles en bois ou en matières plastiques; Échelles en fibre de verre; Échelles en matières plastiques; Échelles et marches mobiles, non en métal; Échelles non métalliques; Échelles non métalliques pour bibliothèques; Échelles non métalliques mobiles pour l'embarquement de passagers; Escabeaux en bois; Escabeaux non métalliques; Escaliers mobiles non métalliques pour l'embarquement de passagers; Marchepied; Marchepieds; Marchepieds non métalliques.