Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la cuisine de Clémentine
SAEP EDITIONS SA

Numéro de dépôt :
3224012
Date de dépôt :
07/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
07/05/2013
la cuisine de Clémentine de SAEP EDITIONS

Présentation de la marque la cuisine de Clémentine

Déposée le 7 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) SAEP EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « la cuisine de Clémentine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAEP EDITIONS domicilié(e) 1 rue de la Forêt,68040 INGERSHEIM - 68040 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAEP EDITIONS SA domicilié(e) 1, rue de la Forêt, A l'attention de Cécile Holveck,68040 INGERSHEIM - 68040 - France.

La marque la cuisine de Clémentine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la cuisine de Clémentine est expirée depuis le 7 mai 2013.

SAEP EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : LIVRO RANGE , Tentations gourmandes , Tout Simplement , TESTE CHEZ NOUS … REUSSI CHEZ VOUS!


SAEP EDITIONS SA - 1 rue de la Forêt,68040 INGERSHEIM - 68040 - France


SAEP EDITIONS SA - 1, rue de la Forêt, A l'attention de Cécile Holveck,68040 INGERSHEIM - 68040 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Inscription le 22 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593075 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22

Supports d'enregistrement magnétiques, logiciels, disc-compact, vidéo-cassettes ; Produits de l'imprimerie, à savoir : livres, brochures, dépliants, prospectus, affiches, cartes portales. Livres de recettes de cuisine. Editions de livres et de supports imprimés ou enregistrés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.