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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAEP Edition
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Charlotte est une gourmande
Marque expirée - Marque en non vigueur

Charlotte est une gourmande
SAEP Edition SA

Numéro de dépôt :
3506919
Date de dépôt :
13/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2017
Charlotte est une gourmande de SAEP Edition

Présentation de la marque Charlotte est une gourmande

Déposée le 13 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) SAEP Edition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Charlotte est une gourmande »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAEP Edition domicilié(e) 1, rue de la Forêt,68040 INGERSHEIM - 68040 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 220 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAEP Editions domicilié(e) 1, rue de la Forêt,68040 INGERSHEIM - 68040 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charlotte est une gourmande est expirée depuis le 13 juin 2017.


SAEP Edition SA - 1, rue de la Forêt,68040 INGERSHEIM - 68040 - France - SIREN 916220098


SAEP Editions - 1, rue de la Forêt,68040 INGERSHEIM - 68040 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Inscription le 22 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593075 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22

Produits multimédias, à savoir : supports magnetiques, optiques d'images, de sons, de logiciels et disques vidéo.

Produits de l'imprimerie, à savoir : livres, brochures, depliants, prospectus, affiches, cartes postales, livres de recettes de cuisine.

Editions de livre de cuisine.