Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINGT MILLE HEURES SOUS LES MERS
SAEML CITE DE LA MER, Société Anonyme d'Economie Mixte Locale

Numéro de dépôt :
3261800
Date de dépôt :
09/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
09/12/2013
VINGT MILLE HEURES SOUS LES MERS de SAEML CITE DE LA MER

Présentation de la marque VINGT MILLE HEURES SOUS LES MERS

Déposée le 9 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SAEML CITE DE LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « VINGT MILLE HEURES SOUS LES MERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAEML CITE DE LA MER domicilié(e) Gare Maritime Transatlantique,50100 CHERBOURG OCTEVILLE - 50100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 935 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.

La marque VINGT MILLE HEURES SOUS LES MERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINGT MILLE HEURES SOUS LES MERS est expirée depuis le 9 décembre 2013.


SAEML CITE DE LA MER, Société Anonyme d'Economie Mixte Locale - Gare Maritime Transatlantique,50100 CHERBOURG OCTEVILLE - 50100 - France - SIREN 431935881


Cabinet Michel POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir : linge de tables en papier, cartonnages, tubes en carton, papiers à lettres, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; livres ; albums, brochures, journaux, catalogues, notamment catalogues d'expositions ; peintures (tableaux) encadrées ou non ; aquarelles, lithographies, objets d'art lithographiés, dessin, gravures, chevalets pour la peinture ; drapeaux (en papier) ; papier d'emballage ; globes terrestres ; cartes postales ; serre-livres ; stylos ; aquariums d'appartement. Education, formation, divertissement sur le milieu marin ; activités sportives et culturelles liées au milieu marin ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement sur le milieu marin ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès sur le thème des mers, océans, fonds marins, flore, organismes qui y vivent ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs sur le thème du milieu marin ; services de musées (présentation, exposition) ; production de spectacles, de films relatifs au milieu marin ; montage de programmes de télévision et radiophoniques relatifs au milieu marin.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.