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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAEMES (S.A
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SAEMES LE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAEMES LE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE PARIS
SAEMES (S.A) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96633295
Date de dépôt :
08/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2006

Présentation de la marque SAEMES LE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE PARIS

Déposée le 8 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SAEMES (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAEMES LE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAEMES (S.A domicilié(e) 42, rue du Louvre, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE GEFFROY Directeur Général, SAEMES - France.

La marque SAEMES LE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAEMES LE STATIONNEMENT DE LA VILLE DE PARIS est expirée depuis le 8 juillet 2006.


SAEMES (S.A) Société Anonyme - 42, rue du Louvre, 75001 PARIS - France


PHILIPPE GEFFROY Directeur Général, SAEMES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

- Vehicules - Transport Location de garages

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.