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Marques déposées par la société SAEM VALLEE DE CHAMONIX MONT-BLANC
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CHAMONIX BUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMONIX BUS
SAEM VALLEE DE CHAMONIX MONT-BLANC, SAEM

Numéro de dépôt :
4016730
Date de dépôt :
02/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/07/2023
CHAMONIX BUS de SAEM VALLEE DE CHAMONIX MONT-BLANC

Présentation de la marque CHAMONIX BUS

Déposée le 2 juillet 2013 par la société SAEM VALLEE DE CHAMONIX MONT-BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHAMONIX BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la société SAEM VALLEE DE CHAMONIX MONT-BLANC domicilié(e) HOTEL DE VILLE, 38 PLACE DE L'EGLISE, BP 160 - 74404 - CHAMONIX MONT-BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 736 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAEM VALLEE DE CHAMONIX MONT-BLANC, M. PAYOT MICHEL domicilié(e) HOTEL DE VILLE, 38 PLACE DE L'EGLISE, BP 160 - 74404 - CHAMONIX MONT-BLANC - France.

La marque CHAMONIX BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMONIX BUS est expirée depuis le 2 juillet 2023.


SAEM VALLEE DE CHAMONIX MONT-BLANC, SAEM - HOTEL DE VILLE, 38 PLACE DE L'EGLISE, BP 160 - 74404 - CHAMONIX MONT-BLANC - France - SIREN 331736736


SAEM VALLEE DE CHAMONIX MONT-BLANC, M. PAYOT MICHEL - HOTEL DE VILLE, 38 PLACE DE L'EGLISE, BP 160 - 74404 - CHAMONIX MONT-BLANC - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage.