Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SIGNAL CENTRE AQUASPORTIF DES SAISIES
SAEM Les Saisies Villages Tourisme, SAEM

Numéro de dépôt :
4095705
Date de dépôt :
27/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/05/2024
LE SIGNAL CENTRE AQUASPORTIF DES SAISIES de SAEM Les Saisies Villages Tourisme

Présentation de la marque LE SIGNAL CENTRE AQUASPORTIF DES SAISIES

Déposée le 27 mai 2014 par SAEM Les Saisies Villages Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE SIGNAL CENTRE AQUASPORTIF DES SAISIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est SAEM Les Saisies Villages Tourisme, SAEM domicilié(e) 316 avenue des JO - 73620 - HAUTELUCE LES SAISIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAEM Les Saisies Villages Tourisme, M. CLEMENT Bruno domicilié(e) 316 avenue des JO - 73620 - HAUTELUCE LES SAISIES - France.

La marque LE SIGNAL CENTRE AQUASPORTIF DES SAISIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095705.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SIGNAL CENTRE AQUASPORTIF DES SAISIES est expirée depuis le 27 mai 2024.

SAEM Les Saisies Villages Tourisme a également déposé les autres marques suivantes : LE 1650 BOWLING BAR RESTAURANT


SAEM Les Saisies Villages Tourisme, SAEM - 316 avenue des JO - 73620 - HAUTELUCE LES SAISIES - France


SAEM Les Saisies Villages Tourisme, M. CLEMENT Bruno - 316 avenue des JO - 73620 - HAUTELUCE LES SAISIES - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté.