Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAÏMAN NOIR
SAEM LE GALION, Société Anonyme d'Economie Mixte de Production Sucrière et Rhumerie de la Martinique Société Anonyme au capital de 4 544 344 euros – RCS Fort de France B 330 109 885

Numéro de dépôt :
3270377
Date de dépôt :
26/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2014
CAÏMAN NOIR de SAEM LE GALION

Présentation de la marque CAÏMAN NOIR

Déposée le 26 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) SAEM LE GALION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAÏMAN NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAEM LE GALION domicilié(e) Usine Le Galion,97220 Trinité,Martinique - 97220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 109 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CibleS domicilié(e) Immeuble Marsan No 28 kerlys,97200 Fort de France,Martinique - 97200 - France.

La marque CAÏMAN NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAÏMAN NOIR est expirée depuis le 26 janvier 2014.

SAEM LE GALION a également déposé les autres marques suivantes : TRESOR DE CANNE , L'OR DE CANNE , TERROIR DE CANNE , GRAND FOND GALION VILLAGE LE GALION MARTINIQUE TERRE DU SUCRE , TERRE DE CANNE , LE VILLAGE DU GALION LE GALION MARTINIQUE TERRE DU SUCRE , LA SUCRERIE DU GALION LE GALION MARTINIQUE TERRE DU SUCRE , VELOURS DE CANNE


SAEM LE GALION, Société Anonyme d'Economie Mixte de Production Sucrière et Rhumerie de la Martinique Société Anonyme au capital de 4 544 344 euros – RCS Fort de France B 330 109 885 - Usine Le Galion,97220 Trinité,Martinique - 97220 - France - SIREN 330109885


CibleS - Immeuble Marsan No 28 kerlys,97200 Fort de France,Martinique - 97200 - France


Inscription le 15 novembre 2004 - Rejet partiel n°402748 - Publication au BOPI 2004-11-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Condiments, aromates. Restauration (alimentaire).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.