Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SAEM ESPACES CONGRES LA ROCHELLE SAEM
/
ARTS ATLANTIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTS ATLANTIC
SAEM ESPACES CONGRES LA ROCHELLE SAEM

Numéro de dépôt :
97664378
Date de dépôt :
13/02/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2017

Présentation de la marque ARTS ATLANTIC

Déposée le 13 février 1997 par la société SAEM ESPACES CONGRES LA ROCHELLE SAEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTS ATLANTIC »

Le déposant est la société SAEM ESPACES CONGRES LA ROCHELLE SAEM domicilié(e) QUAI LOUIS PRUNIER,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2339561) - 17000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 103 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACES CONGRES domicilié(e) BP 3106, Quai L. Prunier,17033 LA ROCHELLE CX 1 (dossier no 2339561) - 17033 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTS ATLANTIC est expirée depuis le 13 février 2017.


SAEM ESPACES CONGRES LA ROCHELLE SAEM - QUAI LOUIS PRUNIER,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2339561) - 17000 - France - SIREN 353103948


ESPACES CONGRES - BP 3106, Quai L. Prunier,17033 LA ROCHELLE CX 1 (dossier no 2339561) - 17033 - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 2007 n°2339561 - Publication au BOPI 2007-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Inscription le 9 décembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°774998 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-09

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, expostions à buts culturels ou éducatifs