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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAELEN ENERGIE
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SAELEN ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAELEN ENERGIE
SAELEN ENERGIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4105951
Date de dépôt :
17/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/07/2024
SAELEN ENERGIE de SAELEN ENERGIE

Présentation de la marque SAELEN ENERGIE

Déposée le 17 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAELEN ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAELEN ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAELEN ENERGIE domicilié(e) Lieu dit Montmeillerat - 73800 - STE HELENE DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 872 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque SAELEN ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAELEN ENERGIE est expirée depuis le 17 juillet 2024.


SAELEN ENERGIE, Société par actions simplifiée - Lieu dit Montmeillerat - 73800 - STE HELENE DU LAC - France - SIREN 790872618


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion - 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Machines à savoir machines agricoles et machines outils à savoir scies, tronçonneuses, élagueuses, broyeuses, déchiqueteuses ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de chauffage, ou de combustion utilisant ou fournissant des énergies renouvelables, notamment chaudières et/ou chauffe eau solaires, capteurs solaires (chauffage), modules photovoltaïques, chaudières bois, cuves et installations de méthanisation ;

Production d'énergie et notamment d'énergies renouvelables telles que celles utilisant des installations solaires, des modules photovoltaïques, des chaudières bois, la méthanisation ; production de gaz, de chauffage, d'énergie thermique, de bioénergies ; traitement de matériaux à savoir, tri et recyclage de matières premières et de déchets en particulier végétaux, récupération, traitement et transformation des combustibles pour la production d'énergie ; conseils techniques ou expertises, informations en matière de traitement de matériaux et déchets dans le domaine énergétique ; location d'installations de production d'énergie notamment dans le domaine des énergies renouvelables, conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de combustion, de chauffage et d'éclairage ;

Travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques notamment des énergies renouvelables ; étude de projets technique ; services d'ingénierie. Services d'ingénierie en matière de production ou d'utilisation d'énergies notamment renouvelables, telles que celles utilisant des installations solaires, des modules photovoltaïques, des chaudières bois, la méthanisation ; services de conseils et d'information dans le domaine des énergies renouvelables, telles que celles utilisant des installations solaires, des modules photovoltaïques, des chaudières bois, la méthanisation.