Déposée le 28 octobre 2002 par la société SAE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « MARCHAND DE BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est la société SAE domicilié(e) Château des Monthairons,55320 DIEUE - 55320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 388 306 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOUVENIN Jean-Marie domicilié(e) Château des Monthairons,55320 DIEUE - 55320 - France.
La marque MARCHAND DE BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAE - Château des Monthairons,55320 DIEUE - 55320 - France - SIREN 349388306
THOUVENIN Jean-Marie - Château des Monthairons,55320 DIEUE - 55320 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Produits en ces matières [métaux précieux et leurs alliages] non compris dans d'autres classes, à savoir : Ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux Vaisselle en métaux précieux. Bougeoirs en métaux précieux Figurines [statuettes] en métaux précieux Vases en métaux précieux. Cendriers pour fumeurs [en métaux précieux] Etuis à cigarettes [en métaux précieux] Fume-cigarettes [en métaux précieux]. Boîtes en métaux précieux Porte-monnaie en métaux précieux Poudriers en métaux précieux. Produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir : Etuis pour les clefs [maroquinerie] Porte-documents Portefeuilles Porte-monnaie non en métaux précieux Sacs à main. Cartables et serviettes d'écoliers Sacoches à outils [vides] Sacs à dos Sacs à provisions Sacs d'alpinistes Sacs de campeurs Sacs de plage Sacs de voyage Sacs-housses pour vêtements [pour le voyage]. Boîtes en cuir ou en carton-cuir. Vêtements, chaussures, chapellerie. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Assurances ; affaires financières ; affaires moétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèque de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierre précieuse ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluie, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingle et aiguilles ; fleurs artificielles. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices."
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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