Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPLEXE TONUS
SAE GROUP DN.CH AG

Numéro de dépôt :
4475304
Date de dépôt :
08/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2028
COMPLEXE TONUS de SAE GROUP DN.CH AG

Présentation de la marque COMPLEXE TONUS

Déposée par voie électronique le 8 août 2018 par SAE GROUP DN.CH AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPLEXE TONUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est SAE GROUP DN.CH AG domicilié(e) 119a Hegenheimermattweg - ALLSCHWIL - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS ALTIJ, Monsieur Nicolas WEISSENBACHER domicilié(e) 26 rue du Temple - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque COMPLEXE TONUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPLEXE TONUS arrivera à expiration en date du 8 août 2028.

SAE GROUP DN.CH AG a également déposé les autres marques suivantes : Hiver + , Opti'Bronzage , Digestion + , Mémo + , Circulation + , Anti-âge + , Cysti + , Prosta + , DIETI NATURA , OPTI´MÂLE


SAE GROUP DN.CH AG - 119a Hegenheimermattweg - ALLSCHWIL - Suisse


SELAS ALTIJ, Monsieur Nicolas WEISSENBACHER - 26 rue du Temple - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Inscription le 16 octobre 2020 - Rejet partiel n°798321 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-16

Compléments alimentaires et nutritionnels à usage vétérinaire ; compléments alimentaires et nutritionnels biologiques à usage vétérinaire ; substances, boissons et aliments diététiques à usage vétérinaire ; préparations diététiques à usage vétérinaire ; produits vétérinaires ; préparations chimiques à usage vétérinaire.