Marque expirée - Marque en non vigueur

Verjus de Mirabelles
SAE Du Château des Monthairons

Numéro de dépôt :
3534895
Date de dépôt :
31/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
31/10/2017
Verjus de Mirabelles de SAE Du Château des Monthairons

Présentation de la marque Verjus de Mirabelles

Déposée le 31 octobre 2007 par la société SAE Du Château des Monthairons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Verjus de Mirabelles »

Le déposant est la société SAE Du Château des Monthairons domicilié(e) 55320 DIEUE SUR MEUSE - 55320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 388 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOUVENIN Jean Marie domicilié(e) Château des Monthairons,55320 DIEUE SUR MEUSE - 55320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Verjus de Mirabelles est expirée depuis le 31 octobre 2017.

SAE Du Château des Monthairons a également déposé les autres marques suivantes : j'aime ma planète , Marchand de Bonheur


SAE Du Château des Monthairons - 55320 DIEUE SUR MEUSE - 55320 - France - SIREN 349388306


THOUVENIN Jean Marie - Château des Monthairons,55320 DIEUE SUR MEUSE - 55320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Inscription le 17 septembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°608735 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café glaces comestibles ; sirop de mélasse ; moutarde ; vinaigre, sauces, (condiments) ; épices, glace à rafraîchir.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits, sirops et autre préparations pour faire des boissons limonades ; nectar de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; publicité en ligne sur un réseau informatique publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonce publicitaires.