MINITORE
Présentation de la marque MINITORE
Déposée le 23 octobre 1978 par la Société Anonyme (SA) SADTEMDOUAISIENNE DE TRANSFORMATEURS ELECTRIQUES DE MESURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « MINITORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MINITORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MINITORE est expirée depuis le 23 octobre 1988.
SADTEMDOUAISIENNE DE TRANSFORMATEURS ELECTRIQUES DE MESURE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25