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Marques déposées par la société SADS CS SEDAN ARDENNES
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CLUB SPORTIF SEDAN ARDENNES DEPUIS 1919
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB SPORTIF SEDAN ARDENNES DEPUIS 1919
SADS CS SEDAN ARDENNES

Numéro de dépôt :
99798752
Date de dépôt :
15/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2009

Présentation de la marque CLUB SPORTIF SEDAN ARDENNES DEPUIS 1919

Déposée le 15 juin 1999 par la société SADS CS SEDAN ARDENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB SPORTIF SEDAN ARDENNES DEPUIS 1919 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la société SADS CS SEDAN ARDENNES domicilié(e) STADE EMILE ALBEAU, BP 1, 08201 SEDAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 949 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SHOWTEAM - France.

La marque CLUB SPORTIF SEDAN ARDENNES DEPUIS 1919 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798752.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB SPORTIF SEDAN ARDENNES DEPUIS 1919 est expirée depuis le 15 juin 2009.


SADS CS SEDAN ARDENNES - STADE EMILE ALBEAU, BP 1, 08201 SEDAN CEDEX - France - SIREN 389949066


SHOWTEAM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

. papeterie, tout produit issu de l'imprimerie . jouets . vêtements et bonneterie Vêtements de sport en matières textiles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].