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Marques déposées par monsieur Sadri Abdelmoula
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DASSAULT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DASSAULT
M. Sadri Abdelmoula

Numéro de dépôt :
4147047
Date de dépôt :
08/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DASSAULT de Sadri Abdelmoula

Présentation de la marque DASSAULT

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2015 par monsieur Sadri Abdelmoula auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DASSAULT »

Le déposant est monsieur Sadri Abdelmoula domicilié(e) 82 bd Mireille Lauze - 13010 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sadri Abdelmoula domicilié(e) 82 bd Mireille Lauze - 13010 - Marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Sadri Abdelmoula a également déposé les autres marques suivantes : DASSAULT


M. Sadri Abdelmoula - 82 bd Mireille Lauze - 13010 - Marseille - France


M. Sadri Abdelmoula - 82 bd Mireille Lauze - 13010 - Marseille - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Inscription le 25 mai 2016 - Rejet total n°670685 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679866 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682718 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.