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Marques déposées par SADOUN Salomon SADOUN Franck SADOUN Anita
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ROYAL SALON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL SALON
SADOUN Salomon SADOUN Franck SADOUN Anita

Numéro de dépôt :
1620803
Date de dépôt :
01/10/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
01/10/2000

Présentation de la marque ROYAL SALON

Déposée le 1 octobre 1990 par SADOUN Salomon SADOUN Franck SADOUN Anita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ROYAL SALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SADOUN Salomon SADOUN Franck SADOUN Anita, domicilié(e) 10 Allées des Demoiselles, 31400 TOULOUSESADOUN Jacques,25 Rue Noulet, 31400 TOULOUSESADOUN Michael,8 Residence La Cheneraie, 31520 RAMONVILLE ST AGNE - France.

La marque ROYAL SALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL SALON est expirée depuis le 1 octobre 2000.


SADOUN Salomon SADOUN Franck SADOUN Anita - 10 Allées des Demoiselles, 31400 TOULOUSESADOUN Jacques,25 Rue Noulet, 31400 TOULOUSESADOUN Michael,8 Residence La Cheneraie, 31520 RAMONVILLE ST AGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique