Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP'NOT
SADOSKY FRERES S.A.

Numéro de dépôt :
1612558
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2000

Présentation de la marque TOP'NOT

Déposée le 8 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SADOSKY FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP'NOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SADOSKY FRERES domicilié(e) 89, avenue Maurice Thorez, 94202 IVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH - France.

La marque TOP'NOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP'NOT est expirée depuis le 8 juin 2000.

SADOSKY FRERES a également déposé les autres marques suivantes : 77 , TOPNOT , ECOSAD , TOPNOT , SADOSKY FRERES , S SAD , 770 , ILOPRICE.COM , SAD , BLOC O


SADOSKY FRERES S.A. - 89, avenue Maurice Thorez, 94202 IVRY - France


Cabinet HIRSCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Bloc-notes, papillons-adhésifs;papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés