Marque expirée - Marque en non vigueur

KHAMSA ORIGINALE
SADLI NACÉRA

Numéro de dépôt :
3462702
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2016
KHAMSA ORIGINALE de SADLI NACÉRA

Présentation de la marque KHAMSA ORIGINALE

Déposée le 14 novembre 2006 par SADLI NACÉRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KHAMSA ORIGINALE »

Le déposant est SADLI NACÉRA domicilié(e) 8 CITE Anatole – FRANCE, RUE ARTHUR RIMBAUD,94550 CHEVILLY-LARUE - 94550 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SADLI NACERA domicilié(e) 8 CITE ANATOLE-FRANCE, RUE ARTHUR RIMBAUD,94550 CHEVILLY-LARUE - 94550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KHAMSA ORIGINALE est expirée depuis le 14 novembre 2016.


SADLI NACÉRA - 8 CITE Anatole – FRANCE, RUE ARTHUR RIMBAUD,94550 CHEVILLY-LARUE - 94550 - France


SADLI NACERA - 8 CITE ANATOLE-FRANCE, RUE ARTHUR RIMBAUD,94550 CHEVILLY-LARUE - 94550 - France


Inscription le 26 février 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°449122 - Publication au BOPI 2007-02-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Malles et valises, parapluies, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sac à main, à dos, à roulette ; sac de voyage, de plage, d'écolier ; coffret destinés à contenir des affaires de toilette ;

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastique ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement), foulard ; cravates, bonneterie ; chaussette, chaussons. Chaussures de plage ; de ski ou de sport ; sous-vêtements.