Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW AMERICA
SADIM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95588409
Date de dépôt :
18/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2005

Présentation de la marque NEW AMERICA

Déposée le 18 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SADIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEW AMERICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SADIM domicilié(e) 10 Boulevard André Brémont, 95320 SAINT LEU LA FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 967 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque NEW AMERICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW AMERICA est expirée depuis le 18 septembre 2005.

SADIM a également déposé les autres marques suivantes : AUDIO PLUS , SADIM L'IDEAL RANGEMENT , SADIM AUDIO-VIDEO , MUSICOMATIC , GIRO K7 , SADIM , SADIM TECHNOLOGIES , NEW ASIA , DISCOMATIC , SADIM


SADIM (Société Anonyme) - 10 Boulevard André Brémont, 95320 SAINT LEU LA FORET - France - SIREN 309967057


Cabinet LOYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Boîtes conçues spécialement pour le rangement de disques-compacts.Meubles de rangement pour les cassettes audio, cassettes vidéo et disques-compacts, notamment coffrets non métalliques, coffrets, étagères, éléments à tiroirs, tiroirs, plateaux, colonnes, armoires et meubles de classement métalliques ou non, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières pour les articles de reproduction du son ou d'images

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.