Déposée le 5 janvier 1990 par la société SADIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DISCOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SADIM domicilié(e) ZAE, 210 Boulevard André Brémont, 95230 SAINT LEU LA FORET (dossier no 2160236) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 967 057 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2160236) - France.
La marque DISCOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SADIM - ZAE, 210 Boulevard André Brémont, 95230 SAINT LEU LA FORET (dossier no 2160236) - France - SIREN 309967057
Cabinet LOYER - (dossier no 2160236) - France
Renouvellement sans limitation le 24 décembre 1999 n°2160236 - Publication au BOPI 1999-12-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Matériel pour la rangement et la sélection de supports magnétiques notamment cassettes de bandes magnétiques, disquettes, disques audio-numériques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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