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Marques déposées par Sadiep
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PROM NETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROM NETTE
Sadiep

Numéro de dépôt :
952465
Date de dépôt :
16/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PROM NETTE

Déposée le 16 avril 1976 par Sadiep auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROM NETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sadiep domicilié(e) (soc. an.), 11 et 13, rue d'Avron, Villemomble (Seine Saint-Denis). - France.

La marque PROM NETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PROM NETTE est expirée depuis le 16 avril 1986.

Sadiep a également déposé les autres marques suivantes : OTO RHINEX , BEBE GAZETTE , CAGIPLAST , NANOUKO


Sadiep - (soc. an.), 11 et 13, rue d'Avron, Villemomble (Seine Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

Sièges porte-bébés et appareils pour soutenir et faire marcher les bébés.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.