Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALY
SADIA CONCORDIA S/A INDUSTRIA E COMERCIO

Numéro de dépôt :
92432448
Date de dépôt :
02/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2002

Présentation de la marque QUALY

Déposée le 2 septembre 1992 par SADIA CONCORDIA S/A INDUSTRIA E COMERCIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est SADIA CONCORDIA S/A INDUSTRIA E COMERCIO, domicilié(e) Rua Senador Attilio Fontano No 86 Concordia, Santa Catarina BRESIL - Brésil.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque QUALY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALY est expirée depuis le 2 septembre 2002.


SADIA CONCORDIA S/A INDUSTRIA E COMERCIO - Rua Senador Attilio Fontano No 86 Concordia, Santa Catarina BRESIL - Brésil


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

- Viande, de buf, de porc ou de volaille, produite industriellement