QUALY
Présentation de la marque QUALY
Déposée le 2 septembre 1992 par SADIA CONCORDIA S/A INDUSTRIA E COMERCIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QUALY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALY est expirée depuis le 2 septembre 2002.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06
Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36