Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANET CAT
Mr. Sadi TEMAL
Melle. Louisa TEMAL
Mr. Jean-François MARTY
Mme. Maïté RUELLAN
Mme. Nathalie ROBERT

Numéro de dépôt :
97664902
Date de dépôt :
21/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2007

Présentation de la marque PLANET CAT

Déposée le 21 février 1997 par monsieur Sadi TEMAL, Melle. Louisa TEMAL, monsieur Jean-François MARTY, madame Maïté RUELLAN, madame Nathalie ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANET CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Les déposants sont monsieur Sadi TEMAL domicilié(e) 35, Rue de la République, 92888 PUTEAUX - France, Melle. Louisa TEMAL, domicilié(e) 35, Rue de la République, 92888 PUTEAUX - France, monsieur Jean-François MARTY domicilié(e) 8, Rue d'Auteuil, 75016 PARIS - France, madame Maïté RUELLAN domicilié(e) 8, Rue d'Auteuil, 75016 PARIS - France, madame Nathalie ROBERT domicilié(e) 5 Esplanade des Courtieux, 92150 SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François MARTY - France.

La marque PLANET CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANET CAT est expirée depuis le 21 février 2007.

Sadi TEMAL a également déposé les autres marques suivantes : PASSASHOK


Mr. Sadi TEMAL - 35, Rue de la République, 92888 PUTEAUX - France

Melle. Louisa TEMAL - 35, Rue de la République, 92888 PUTEAUX - France

Mr. Jean-François MARTY - 8, Rue d'Auteuil, 75016 PARIS - France

Mme. Maïté RUELLAN - 8, Rue d'Auteuil, 75016 PARIS - France

Mme. Nathalie ROBERT - 5 Esplanade des Courtieux, 92150 SURESNES - France


Monsieur Jean-François MARTY - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353179 - Publication au BOPI 2002-09-09

Inscription le 12 septembre 2007 - Erratum n°460419 - Publication au BOPI 2007-09-12

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Edition de livres, de revues. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de film. Enregistrements phonographiques et cinématographiques. Décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de foires et d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. L'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; enregistrement sur bandes magnétiques, sur disques accoustiques, disques compacts, disques lasers. Vêtements, habillement, chaussures, chapellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.