Marque enregistrée - Marque en vigueur

SADEV GROUP
SADEVGROUP, SAS

Numéro de dépôt :
4152200
Date de dépôt :
28/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2025
SADEV GROUP de SADEVGROUP

Présentation de la marque SADEV GROUP

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SADEVGROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SADEV GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SADEVGROUP domicilié(e) ZI de VOVRAY, 2 allee des faisans - 74600 - Seynod - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 601 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SADEVGROUP, Mme. Marie-Noëlle Reboul domicilié(e) ZI de VOVRAY, 2 allee des faisans - 74600 - Seynod - France.

La marque SADEV GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152200.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SADEV GROUP arrivera à expiration en date du 28 janvier 2025.

SADEVGROUP a également déposé les autres marques suivantes : SadevGroup , FILINOX


SADEVGROUP, SAS - ZI de VOVRAY, 2 allee des faisans - 74600 - Seynod - France - SIREN 351601943


SADEVGROUP, Mme. Marie-Noëlle Reboul - ZI de VOVRAY, 2 allee des faisans - 74600 - Seynod - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.