Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SADEV
/
SWISS Technology GENUINE + QUALITY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SWISS Technology GENUINE + QUALITY
SADEV, SARL

Numéro de dépôt :
3882598
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
SWISS Technology GENUINE + QUALITY de SADEV

Présentation de la marque SWISS Technology GENUINE + QUALITY

Déposée le 19 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SADEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SWISS Technology GENUINE + QUALITY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SADEV domicilié(e) 41 Route d'Espagne - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 799 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SADEV domicilié(e) 41 Route d'Espagne - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

SADEV a également déposé les autres marques suivantes : STUDIO CLAUDE OLIVIER , RELAXFORM , DE CHERENCEY , ALEPH GROUP , MAXIMOBILE , ON VIDE LES STOCKS , LA STAR DES SOLDES , DU JAMAIS VU , MAISON ET TENDANCES , SADEVINOX


SADEV, SARL - 41 Route d'Espagne - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France - SIREN 414799288


SADEV - 41 Route d'Espagne - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607197 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).