Déposée le 1 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SADEV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « PERLE DE SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SADEV domicilié(e) 41, Route d'Espagne,31120 PORTET SUR GARONNE - 31120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 799 288 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SADEV domicilié(e) 41, Route d'Espagne,31120 PORTET SUR GARONNE - 31120 - France.
La marque PERLE DE SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL SADEV - 41, Route d'Espagne,31120 PORTET SUR GARONNE - 31120 - France - SIREN 414799288
SADEV - 41, Route d'Espagne,31120 PORTET SUR GARONNE - 31120 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Cordes, ficelles, filets… Tissus et produits textiles à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette (en matière textile), couvertures de voyage. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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