Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NEW DESIGN
SADEV, SARL

Numéro de dépôt :
3259305
Date de dépôt :
27/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/11/2023
NEW DESIGN de SADEV

Présentation de la marque NEW DESIGN

Déposée le 27 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SADEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « NEW DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SADEV domicilié(e) 41 route d'espagne - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 799 288 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SADEV domicilié(e) 41 route d'espagne - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France.

La marque NEW DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEW DESIGN est expirée depuis le 27 novembre 2023.

SADEV a également déposé les autres marques suivantes : STUDIO CLAUDE OLIVIER , RELAXFORM , DE CHERENCEY , ALEPH GROUP , MAXIMOBILE , ON VIDE LES STOCKS , LA STAR DES SOLDES , DU JAMAIS VU , MAISON ET TENDANCES , SADEVINOX


SADEV, SARL - 41 route d'espagne - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France - SIREN 414799288


SADEV - 41 route d'espagne - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2013 n°2543130 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-28

Meubles. Cuir et imitation du cuir. Couleurs, vernis, laques. Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et matières plastiques).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.