Déposée le 26 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SADEV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « MY-0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SADEV domicilié(e) 41, Route d'Espagne,31120 PORTET SUR GARONNE - 31120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 799 288 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SADEV domicilié(e) 41, Route d'Espagne,31120 PORTET S/ GARONNE - 31120 - France.
La marque MY-0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Cordes, ficelles, filets. Tissus et produits textiles (linge de bain – à l'exception de l'habillement – ; serviettes de toilette en matières textiles). Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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