Déposée le 8 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SADEV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MAISON ET TENDANCES »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SADEV domicilié(e) 41 Route d'Espagne - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 799 288 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SADEV domicilié(e) 41 Route d'Espagne - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SADEV, SARL - 41 Route d'Espagne - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France - SIREN 414799288
SADEV - 41 Route d'Espagne - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43
Renouvellement avec limitation le 30 septembre 2009 n°2420084 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-09-30
Cuir et imitation du cuir. Meubles. Matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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