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Marques déposées par SADEV
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LES EXPLOITS DU FABRICANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES EXPLOITS DU FABRICANT
SADEV

Numéro de dépôt :
99803757
Date de dépôt :
16/07/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2009

Présentation de la marque LES EXPLOITS DU FABRICANT

Déposée le 16 juillet 1999 par SADEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES EXPLOITS DU FABRICANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est SADEV, domicilié(e) 41, Route d'Espagne, 31120 Portet sur Garonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SADEV - France.

La marque LES EXPLOITS DU FABRICANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 18 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EXPLOITS DU FABRICANT est expirée depuis le 16 juillet 2009.

SADEV a également déposé les autres marques suivantes : STUDIO CLAUDE OLIVIER , RELAXFORM , DE CHERENCEY , ALEPH GROUP , MAXIMOBILE , ON VIDE LES STOCKS , LA STAR DES SOLDES , DU JAMAIS VU , MAISON ET TENDANCES , SADEVINOX


SADEV - 41, Route d'Espagne, 31120 Portet sur Garonne - France


SADEV - France


Demande de renouvellement le 30 septembre 2009 n°2420083 - Publication au BOPI 2009-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Inscription le 30 novembre 2009 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°510889 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Couleurs, vernis, laques. Cuir et imitation du cuir. Meubles. Matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.