Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOIS DES SOLDES
SARL SADEV

Numéro de dépôt :
3079341
Date de dépôt :
30/01/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2011

Présentation de la marque LE MOIS DES SOLDES

Déposée le 30 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SADEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MOIS DES SOLDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SADEV domicilié(e) 41, Route d'Espagne, 31120 Portet sur Garonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 799 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SADEV - France.

La marque LE MOIS DES SOLDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOIS DES SOLDES est expirée depuis le 30 janvier 2011.

SADEV a également déposé les autres marques suivantes : STUDIO CLAUDE OLIVIER , RELAXFORM , DE CHERENCEY , ALEPH GROUP , MAXIMOBILE , ON VIDE LES STOCKS , LA STAR DES SOLDES , DU JAMAIS VU , MAISON ET TENDANCES , SADEVINOX


SARL SADEV - 41, Route d'Espagne, 31120 Portet sur Garonne - France - SIREN 414799288


SADEV - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Couleurs, vernis, laques Cuir et imitation du cuir Meubles Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.