Déposée le 16 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) SADEV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ATELIER DES CREATEURS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SADEV domicilié(e) 38 RUE D'ANJOU,44140 GENESTON - 44140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 867 801 698 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SADEV domicilié(e) 38 RUE D'ANJOU,44140 GENESTON - 44140 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SADEV SA - 38 RUE D'ANJOU,44140 GENESTON - 44140 - France - SIREN 867801698
SADEV - 38 RUE D'ANJOU,44140 GENESTON - 44140 - France
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Inscription le 27 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629976 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-27
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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