Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DE CHERENCEY
Numéro de dépôt :
1645267
Date de dépôt :
13/02/1991
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
13/02/2001
Présentation de la marque DE CHERENCEY
Déposée le 13 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SADEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « DE CHERENCEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DE CHERENCEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE CHERENCEY est expirée depuis le 13 février 2001.
SADEV a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30