Déposée par voie électronique le 9 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sadev
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « D-STRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sadev domicilié(e) 41 Route d'espagne - 31120 - Portet sur Garonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 799 288 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Adrien Blasco domicilié(e) 41 RUE d'espagne - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France.
La marque D-STRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sadev, SARL - 41 Route d'espagne - 31120 - Portet sur Garonne - France - SIREN 414799288
M. Adrien Blasco - 41 RUE d'espagne - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.
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