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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SADEV INOX
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SSW
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SSW
SADEV INOX, SAS

Numéro de dépôt :
4089279
Date de dépôt :
07/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2024
SSW de SADEV INOX

Présentation de la marque SSW

Déposée par voie électronique le 7 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SADEV INOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SSW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SADEV INOX domicilié(e) ZI de VOVRAY, 2 allee des faisans - 74600 - Seynod - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 601 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SADEV INOX, Mme. Marie-Noëlle Reboul domicilié(e) ZI de VOVRAY, 2 allee des faisans - 74600 - Seynod - France.

La marque SSW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089279.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SSW est expirée depuis le 7 mai 2024.

SADEV INOX a également déposé les autres marques suivantes : sadevinox


SADEV INOX, SAS - ZI de VOVRAY, 2 allee des faisans - 74600 - Seynod - France - SIREN 351601943


SADEV INOX, Mme. Marie-Noëlle Reboul - ZI de VOVRAY, 2 allee des faisans - 74600 - Seynod - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.