Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SADEV INOX
/
sadevinox
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sadevinox
SADEV INOX, SAS

Numéro de dépôt :
4089262
Date de dépôt :
07/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/05/2024
sadevinox de SADEV INOX

Présentation de la marque sadevinox

Déposée le 7 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SADEV INOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « sadevinox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SADEV INOX domicilié(e) ZI de VOVRAY, 2 allee des faisans - 74600 - SEYNOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 601 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SADEV INOX, Mme Reboul Marie-Noëlle domicilié(e) ZI de VOVRAY, 2 allée des faisans - 74600 - SEYNOD - France.

La marque sadevinox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089262.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sadevinox est expirée depuis le 7 mai 2024.

SADEV INOX a également déposé les autres marques suivantes : SSW


SADEV INOX, SAS - ZI de VOVRAY, 2 allee des faisans - 74600 - SEYNOD - France - SIREN 351601943


SADEV INOX, Mme Reboul Marie-Noëlle - ZI de VOVRAY, 2 allée des faisans - 74600 - SEYNOD - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Inscription le 18 février 2015 - Rejet partiel n°643365 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-18

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.