Marque expirée - Marque en non vigueur

IVRY CONFLUENCES
SADEV 94 SAEM

Numéro de dépôt :
3556811
Date de dépôt :
15/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2018
IVRY CONFLUENCES de SADEV 94 SAEM

Présentation de la marque IVRY CONFLUENCES

Déposée le 15 février 2008 par la société SADEV 94 SAEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IVRY CONFLUENCES »

Le déposant est la société SADEV 94 SAEM domicilié(e) 31 rue Anatole France,94306 VINCENNES - 94306 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 214 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SADEV 94 domicilié(e) 31 rue Anatole France,94306 VINCENNES - 94306 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IVRY CONFLUENCES est expirée depuis le 15 février 2018.


SADEV 94 SAEM - 31 rue Anatole France,94306 VINCENNES - 94306 - France - SIREN 341214971


SADEV 94 - 31 rue Anatole France,94306 VINCENNES - 94306 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction.